Mentions Légales
Mentions légales
Conformément à l’article 12 de la loi du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l’information, voici les informations relatives à l’éditeur du site PassPass.
Éditeur du site
- Dénomination sociale : TLJ SRL
- Nom commercial : PassPass
- Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SRL)
- Numéro BCE / TVA : BE 1008.206.815
- Assujettie à la TVA : Oui
- Siège social : Tienne du Sarment 8, 1300 Wavre, Belgique
Contact
- Email : contact@passpass.be
- Site web : https://pro.passpass.be
Hébergement
Le site est hébergé sur des serveurs situés en Europe, en conformité avec le RGPD.
Fournisseur d’hébergement : Hostinger – Serveurs aux Pays-Bas
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site PassPass (structure, design, textes, images, vidéos, logos, icônes, fichiers, code source…) est la propriété exclusive de TLJ SRL ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
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Dernière mise à jour : 9 juin 2025